Les droits dérivés correspondent à la rémunération financière versée à une marque ou société par les entreprises utilisatrices d’un accord de licence.
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https://www.definitions-marketing.com/Definition-Droits-derives
Dans le droit de la sécurité sociale, le salarié dispose d'un droit propre à obtenir la prise en charge par les organismes sociaux des prestations prévues par le Code de la Sécurité sociale. Ces avantages sont aussi servis à la famille du salarié, conjoint marié ou non, enfants ou adultes à charge. Ces personnes ne bénéficient donc des...
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https://www.dictionnaire-juridique.com/definition/droits-derives.php
Dans le droit de la sécurité sociale, le salarié dispose d'un droit propre à obtenir la prise en charge par les organismes sociaux des prestations prévues par le Code de la Sécurité sociale. Ces avantages sont aussi servis à la famille du salarié, conjoint marié ou non, enfants ou adultes à charge. Ces personnes ne bénéficient donc des...
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https://www.juritravail.com/lexique/Droitderive.html
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